Marque expirée - Marque en non vigueur
L'EXCELLENCE DE VEYRES
Numéro de dépôt :
3441280
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
Présentation de la marque L'EXCELLENCE DE VEYRES
Déposée le 17 juillet 2006 par DU CLOS DE LA VICAIRIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE DE VEYRES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE DE VEYRES est expirée depuis le 17 juillet 2016.
DU CLOS DE LA VICAIRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34